Schéma d’aménagement et de développement durable en vigueur (règlement 265-2021 adopté le 25 août 2021) :
- Chapitre 0 - Couverture
- Chapitre 1 - Planification durable
- Chapitre 2 - Grandes caractéristiques territoriales
- Chapitre 3 - Communautés entreprenantes et unies
- Chapitre 4 - Organisation du transport
- Chapitre 5 - Urbanisation
- Chapitre 6 - Energie
- Chapitre 7 - Minérales
- Chapitre 8 - Agriculture
- Chapitre 9 - Forêts
- Chapitre 10 - Eau (1/2)
- Chapitre 10 - Eau (2/2)
- Chapitre 11 - Culture et patrimoine
- Chapitre 12 - Vision stratégique
- Chapitre 13 - Plan d'action
- Chapitre 14 - Document complémentaire
- Plan de développement de la zone agricole et agroforestière (PDZA²) des Sources 2022, document synthèse
- Plan de développement de la zone agricole et agroforestière (PDZA²) des Sources 2022, document complet
- Bilan Plan de développement de la zone agricole 2014-2021
- Plan de développement de la zone agricole 2014
Vous cherchez un règlement?